Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : SAINT-DENIS (Pierre de) Chirurgien de la grande écurie du Roi, demeurant rue des Vieux-Augustins. § Obligation de Georges de...

Date : 1642 - 1642

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Titre :

SAINT-DENIS (Pierre de) Chirurgien de la grande écurie du Roi, demeurant rue des Vieux-Augustins. § Obligation de Georges de SAINT-ETIENNE, commissaire des vivres des armées de S.M. et de Pierre de SAINT-DENIS, envers Jean THIET, de 250 livres en prêt. (A la suite : 1643, 8 mai, quittance).

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/656

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)

Personnes :

Saint-Denis, Pierre de

Type de document :

obligation, quittance

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