Document d'archives : Révolution, enseignement.- Mémoire à l'assemblée nationale des ecclésiastiques non prêtres de la congrégation de Saint-Joseph,...
Titre :
Révolution, enseignement.- Mémoire à l'assemblée nationale des ecclésiastiques non prêtres de la congrégation de Saint-Joseph, collège de Louhans, pour être admis aux avantages de la constitution civile du clergé ; note au comité de constitution sur la situation de la congrégation .
Cote :
J 311
Inventaire d'archives :
Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1 - 1149)
Informations sur l'acquisition :
Achat, 11 septembre 1990