Document d'archives : Sainte-Nitasse
Contenu :
Reconnaissance : procès-verbal, plan (début XIXe s.-1921). Amodiation : cahiers des charges, baux (1793-1865). Expropriation partielle pour la construction de la section d'Auxerre-Clamecy du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerrannée d'Auxerre à Nevers et à Cercy-la-Tour : correspondance, procès-verbal de notification, jugement, bulletins de cession (1867-1912). Aliénation partielle : acte notarié (1924). Peupliers, adjudication : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, cahier des charges (1926-1927). Chasse, interdiction : correspondance (1935).
Cote :
H-dépôt 1 2 N 45
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2012-07-12 | dépôt numéro via reprise-6042 Hôpital (Auxerre) |