Document d'archives : Programmation : programme, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, rapport de l'architecte, procès-verbaux de la...
Titre :
Programmation : programme, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, rapport de l'architecte, procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, permis de construire, rapport de sondage, plans, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement particulier d'appel d'offres.
Cote :
1970 W 15
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2005-02-22 | versement numéro via 2005/18 Architecture et bâtiments |