Document d'archives : SUBVENTIONS : dossiers de demande de subvention des associations auprès de la CNMHS, classés par ordre alphabétique de région...
Titre :
SUBVENTIONS : dossiers de demande de subvention des associations auprès de la CNMHS, classés par ordre alphabétique de région et par ordre chronologique ; ils comprennent le formulaire ou une lettre de demande de subvention, l'accord de la CNMHS, un rapport d'activité - un budget prévisionnel et les statuts de l'association 1
Contenu :
1. détail des cartons n° 35 à 42 cf annexe : tableaux manuscrits avec liste des associations par région et les années de subventions.
Cote :
19930513/35-19930513/42
Inventaire d'archives :
Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1949-1989)