Document d'archives : Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir...
Titre :
Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.
Cote :
EDEP020/O17
Inventaire d'archives :
E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1564-1985)
Institutions :
Thèmes :
adjudication, aménagement des eaux, cours d'eau, voie navigable
Type de document :
arrêté préfectoral, cahier des charges, matrice d'imposition, pièce comptable, procès-verbal