Document d'archives : Plébiscite : liste de votants, procès-verbaux d’opérations électorales (1851, 1870). Élections sénatoriales : procès-verbaux...
Titre :
Plébiscite : liste de votants, procès-verbaux d’opérations électorales (1851, 1870). Élections sénatoriales : procès-verbaux d’élection de délégués (1881-1908). Élections législatives : listes de votants, procès-verbaux d’opérations électorales (1849-1909). Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement : listes de votants, procès-verbaux d’opérations électorales (1848-1907). Élections au conseil municipal : arrêtés préfectoraux de convocation, listes d’inscription des votants, procès-verbaux d’élection des conseillers, procès-verbaux d’élection des maires et adjoints, listes des membres du conseil municipal, signatures des maires et adjoints, affiches, procès-verbaux d’installation, arrêtés préfectoraux de nomination des maires et adjoints, correspondance (1790-1906).
Cote :
Edpt 402 1K2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2003-08-14 | versement numéro via 2003 1075 Romont (Vosges) |