Document d'archives : Plébiscite : liste de votants, procès-verbaux d’opérations électorales (1851, 1870). Élections sénatoriales : procès-verbaux...

Titre :

Plébiscite : liste de votants, procès-verbaux d’opérations électorales (1851, 1870). Élections sénatoriales : procès-verbaux d’élection de délégués (1881-1908). Élections législatives : listes de votants, procès-verbaux d’opérations électorales (1849-1909). Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement : listes de votants, procès-verbaux d’opérations électorales (1848-1907). Élections au conseil municipal : arrêtés préfectoraux de convocation, listes d’inscription des votants, procès-verbaux d’élection des conseillers, procès-verbaux d’élection des maires et adjoints, listes des membres du conseil municipal, signatures des maires et adjoints, affiches, procès-verbaux d’installation, arrêtés préfectoraux de nomination des maires et adjoints, correspondance (1790-1906).

Cote :

Edpt 402 1K2

Inventaire d'archives :

Archives communales de Romont

Informations sur l'acquisition :

2003-08-14 versement numéro via 2003 1075 Romont (Vosges)

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.52

Archives départementales des Vosges

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