Document d'archives : Organisation

Contenu :

Recueil d'ordonnances et d'éditsImprimerie royale de Saint-Domingue. concernant le gouvernement civil des Isles sous le Vent, la création d'un tribunal, l'organisation des conseils supérieurs à Saint-Domingue (1766), avec un extrait des registres du conseil supérieur du Port-au-Prince du 11 septembre 1775Imprimerie royale du Port-au-Prince.. « Plan d'administration des Isles sous le Vent »Au Cap, chez Roux, imprimeur de la Commission. (1796). « Rapport de la section de marine du Conseil d'État concernant le projet d'organisation civile et militaire dans les Isles du Vent (La Martinique, Sainte-Lucie, Tabago)Avant-dernière page découpée. », manuscrit (1802). Tableau des fonctionnaires des Isles du Vent avec leurs appointements, non daté (1802 ou 1803Entre le 14 mai 1802 et octobre 1803, prise de Sainte-Lucie par les Anglais.).

Cote :

2400 COL 75

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