Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mai-septembre 1998

Date : 1997 - 2000

Voir le contexte de la notice

Contenu :

- Réunion informelle des ministres en charge de l'aménagement du territoire à Glasgow, les 8 et 9 juin 1998

- Conseil des ministres européens de l'Environnement à Luxembourg les 16 et 17 juin 1998

- Conférence d'Aarhus ( Danemark ), du 23 au 25 juin 1998

- Conseil informel des ministres européens de l'Environnement à Graz ( Autriche ), du 17 au 19 juillet 1998

- Déplacement au Maroc 10 et 11 septembre 1998

Cote :

20030456/8

Inventaire d'archives :

Ministère de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement ; cabinet de Dominique Voynet : archives de MM. Thébault et Albertini, conse...

Personnes :

Albertini, Jean-Paul, Thébault, Jean-Pierre

Institutions :

Union européenne

Lieux :

Thèmes :

atmosphère, climat, déplacement officiel, eau, effet de serre, pays étranger, pollution, santé

Fonctions :

action gouvernementale, coopération, relations internationales

Activité :

membre de cabinet ministériel

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