Document d'archives : Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits...
Titre :
Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).
Cote :
EDEP063/3Q1
Inventaire d'archives :
E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives déposées (1542-1990)
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
acte authentique, correspondance, délibération, règlement, texte officiel