Document d'archives : Ecoles privées.- Contrats d'association simple : contrats, rapport au Conseil municipal, délibérations...
Contenu :
Ecoles privées.
- Contrats d'association simple : contrats, rapport au Conseil municipal, délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance (1990-1999).
- Echanges scolaires internationaux : versement de subventions, notes, correspondance (1990-2000).
Cote :
2330WP/18
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français