Document d'archives : Indemnités.

Contenu :

Les indemnités accordées aux géomètres ne doivent pas faire l'objet de confusion avec leur traitement, qui est fixe. Il s'agit de sommes d'un montant variable, accordées selon des périodicités diverses (journalières, mensuelles ou annuelles) et correspondant à des conditions d'ancienneté ou à des travaux et opérations spécifiques. Il existe également des indemnités attribuées dans certaines circonstances exceptionnelles, par exemple pour le dédommagement de frais imprévus.

Cote :

3 P 1/32-33

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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