Document d'archives : Administration générale.
Contenu :
Contentieux, usurpations de communaux (an XIV-1891) ; litige avec les héritiers Darbon concernant l'acquisition d'un terrain (1866-1869) ; réclamations de M. Bilhard, architecte, pour le paiement d'honoraires (1890), de la veuve Fourcadet au sujet du refus du maire de signer un certificat de vie collectif (1938).
Contrat, assurance contre l'incendie (1889)
Cote :
2 O 405 3
Inventaire d'archives :
Observations :
La liasse comprend un plan :
Plan topographique des immeubles appartenant aux époux Gaillard et à la commune d'Ore. [Lanes]. 22 juillet 1891. Éch. n.d. Papier. Dim. 0,26 x 0,18 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 405 3 (1)
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
administration générale, biens communaux, compagnie d'assurances, contentieux administratif, incendie, plan