Minutes enregistrées à part des notaires Jean I, Jean II, Jacques I et Jacques II Charles, et Christophe Chalon.

'Registre où sont plusieurs actes et minutes qui n'ont esté mises selon leur ordre des répertoires de divers années et dont les parties n'ont voulu estre mises aux registres et liasses des aultres minuttes, dont est fait mention à la fin du répertoire en l'année et dont lesdites minuttes sont des maitres Charles père et fils que de Chalon.

Jean I et Jean II Charles : 1590, 5 avril à 1635, 17 juin; f° VIIxxX : sentences arbitrales, 1600-1625; dépôts de pièces, 1602-1620.

Jacques I et Jacques II Charles: f°IIcXLV, 1627, 7 juin à 1639, 31 octobre; f° IIIcI; admodiation pour 6 ans de l'abbaye de Tournus, 1620, 7 janvier; expédition Girard, notaire à Tournus; ordonnance du cardinal de Tournon, 27 août 1547, prorogé le 12 juin 1625.

Christophe Chalon : deux actes sur feuillets détachés, 1650, 30 juillet et 1652, 14 avril.

IIIIcV feuillets.

Informations concernant le classement:

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.