Document d'archives : Modification de la loi 84-610 du 16 Juillet 1984 (organisation et promotions des activités physiques et sportives), 1990, 1991 ...
Titre :
Modification de la loi 84-610 du 16 Juillet 1984 (organisation et promotions des activités physiques et sportives), 1990, 1991 - Exposé des motifs - Projet de loi - Amendements - Calendrier - Avis du Comité National Olympique et Sportif Français - Organisation du sport à l'étranger - Cahier des charges des fédérations sportives
Cote :
19910653/16
Inventaire d'archives :
Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1988-1991)
Personnes :
Institutions :
Lieux :
savoie (rhône-alpes , département), albertville (savoie), languedoc-roussillon (france , région administrative)
Thèmes :
compétition sportive, football, jeux olympiques, lutte contre le dopage, médecine du sport, personne handicapée, sport, sport de haut niveau, stade