Document d'archives : Marchés publics : dossiers communaux.
Cote :
1304W 24
Inventaire d'archives :
1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
Institutions :
Lieux :
Cognin (Savoie ; France), La Chavanne (Savoie ; France), Chindrieux (Savoie ; France), Chignin (Savoie ; France)