Document d'archives : Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des...

Titre :

Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

Contenu :

2004/02506 : préparation du dispositif de sortie des agents de justice. 2004/02534 : hygiène et sécurité. 2004/02907 : mission interministérielle sur le stationnement payant. 2004/02583 : journées inter-directionnelles du 22 au 26 novembre 2004. 2004/03000 : réalisation d'une enquête par l'institut CSA. 2003/00093 : situation population pénale. 2003/01034 : consultation sur la semi liberté. 2004/00637 : statistiques groupement de gendarmerie départementale du Rhône. 2004/00509 : statistiques Direction Départementale de la Sûreté Publique Loire. 2003/00144 : statistiques sur la répression du travail clandestin pour l'année 2002. 2003/00563 : affaires civiles ou pénales. 2004/00268 : statistiques semestrielles 2004. 2004/01924 : statistiques CPU 2004 Direction Départementale de l'Equipement. 2003/01823 : demande d'assistance judiciaire concernant une demande d'Aide juridictionnelle. 2003/02481 : rapports annuels des bâtiments des Tribunaux de grande instance du ressort.

Cote :

5430W/7

Description :

Critères de sélection :
conservation

Description physique :

Information matérielles :
papier
Importance matérielle :
0.15

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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