Document d'archives : G21/10 – Organisation générale.
Contenu :
Présentation du contenu
Arrêtés, rapports, notes, mémoires au Conseil municipal, extraits du BMO et du JO, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, organigramme, correspondance.
Cote :
28 W 23
Inventaire d'archives :
Direction générale du Personnel, du Budget, du Matériel et du contentieux
Observations :
Commentaire
Cet article contient notamment un dossier de plaintes à l'encontre du personnel.