Document d'archives : Élections à l'Assemblée Territoriale de l'Oubangui-Chari (30 mars 1952). Chers Électrices et Électeurs... [signé] KAMANGUERE...
Titre :
Élections à l'Assemblée Territoriale de l'Oubangui-Chari (30 mars 1952). Chers Électrices et Électeurs... [signé] KAMANGUERE Antoine, PICOT François.
Contenu :
[aucune illustration] / [non identifié]. - s.l. : s.n., 1952 (s.l. : s.n.). - 1 tract texte imprimé noir sur fond orange.
Cote :
CFI/17/4
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conserver
Conditions d'accès :
Communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langues :
Français
Description physique :
Texte imprimé
32,2 x 24,7 cm
Papier
Information matérielles :
Micro-déchirures dans la marge de gauche.
Importance matérielle :
1 tract
Localisation physique :
Meuble à plans confédéral P2
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris