Document d'archives : Permis d'exploitation "Haut-Jura" ; institution (1957-1962), prolongement (1964-1965), programmes de travaux et dépenses...
Titre :
Permis d'exploitation "Haut-Jura" ; institution (1957-1962), prolongement (1964-1965), programmes de travaux et dépenses (1957-1963), demandes de mise en conformité avec le quadrillage réglementaire (1965), 1957, 1965 environs.
Cote :
2209W21
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation
Conditions d'accès :
Communicable à partir de 1965