Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 24 brumaire an VI au 29 frimaire an VII (14 novembre 1797 - 19 décembre 1798)
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 1er février 1791 au 21 brumaire an VI (1er février 1791 - 11 novembre 1797)Guillaume Gibert
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CVIII/18
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Eustache Montaud pour l'étude CVIII
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 32 feuillets de papier manuscrits , faisant partie d'un registre de 240 feuillets hauteur 39,5 x largeur 25,5 cm, composé de cahiers partiellement paginés par le commissaire nommé par le département de Paris en 1793. Le registre est en état moyen. La reliure est à restaurer.