Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Convention passée entre Marie de Rabutin-Chantal, d'une part, et Charles, marquis de Sévigné, Françoise Marguerite de Sévigné,...

Date : 14 mars 1674

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Titre :

Convention passée entre Marie de Rabutin-Chantal, d'une part, et Charles, marquis de Sévigné, Françoise Marguerite de Sévigné, épouse de François Adhémar de Monteil, d'autre part, aux termes de laquelle, dans l'examen du compte de tutelle que doit rendre la dite dame à ses enfants, ceux-ci seront assistés par Charles de Sévigné, conseiller au parlement de Rennes, fils de Renaud de Sévigné, leur curateur, et la dite dame sera représentée par Christophe de Colanges.

Contenu :

Origine de l'information :

[2295 actes], par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury, Paris, Presses universitaires de France, 1960, p. 344 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700)

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LI/400

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas SYMONNET, 7 mars 1656 - 1685 (étude LI)

Ressources complémentaires :

Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700), par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury. Presses universitaires de France, 1960, XXIII-511 p.

Personnes :

Coulanges, Christophe de (1607-1687), Grignan, François Adhémar de Castellane de Monteil (1632-1714 , comte de), Sévigné, Charles de (1648-1713), Sévigné, Charles de (autre), Sévigné, Françoise Marguerite de (1646-1705), Sévigné, Marie de Rabutin-Chantal (1626-1696 , marquise de), Sévigné, Renaud René de (16..-1656)

Lieux :

Rennes (Ille-et-Vilaine)

Type de document :

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