Document d'archives : Fonds communaux. – Mise en valeur : correspondance, propositions du sous-préfet, délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Fonds communaux. – Mise en valeur : correspondance, propositions du sous-préfet, délibérations du conseil municipal, questionnaire (1862-1863, 1875). Règlement, adoption : certificat de publication, délibération du conseil municipal (1879). Distribution des avantages, demandes rejetées : délibérations du conseil municipal, correspondance (1862, 1872-1873). Menus produits, concession : décisions, correspondance (1864-1866).
Cote :
2 O 1177