Document d'archives : « Séance du 16 Pluviôse, an 3e » [4 février 1795].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département du Gers. « Projets pour la montée de la cote de Monréal. »
- Affaire rapportée par le citoyen Rolland. Département du Haut-Rhin. Reconstruction de ponts et parapets.
- Affaire rapportée par le citoyen Rolland. Département de la Drôme. Digues le long de la Drôme à Crest, Eure et Alaix [Allex].
- Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Demande en autorisation pour « faire planter six poteaux indicatifs à la jonction de différents chemins sur celui de la traverse de Cany [Cany-Barville] au Bourg-Dun [La Chapelle-sur-Dun] passant par la commune de Cailleville ».
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