Document d'archives : Actes constitutifs et politiques de la commune, 1788-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1574-1789. Biens communaux, eaux et...

Titre :

Actes constitutifs et politiques de la commune, 1788-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1574-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1621. Justice, procédure, police, 1788-1789. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1670-1792. Lois et actes du pouvoir central, 1790-1795. Administration générale de la commune, 1790-1881. Etat civil, 1793-1833. Contributions, administrations financières, 1790-1937. Affaires militaires, 1792-1946. Police, hygiène publique, justice, 1790-1795. Finances de la commune, 1792-1889. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1791-1796. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, an V. Cultes, 1794-1795. Assistance et prévoyance, 1846-1909.

Cote :

ED 180 1 - 90

Informations sur le producteur :

Origine:
Joncreuil

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er février 1974

Conditions d'accès :

Communicabilité
Immédiate

Description physique :

Description physique:


Support
Support: Parchemin, papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit, couleur
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80

Observations :

Commentaire
Un dépôt complémentaire a été effectué le 15.11.1990

Archives départementales de l'Aube

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