Document d'archives : Actes constitutifs et politiques de la commune, 1788-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1574-1789. Biens communaux, eaux et...
Titre :
Actes constitutifs et politiques de la commune, 1788-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1574-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1621. Justice, procédure, police, 1788-1789. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1670-1792. Lois et actes du pouvoir central, 1790-1795. Administration générale de la commune, 1790-1881. Etat civil, 1793-1833. Contributions, administrations financières, 1790-1937. Affaires militaires, 1792-1946. Police, hygiène publique, justice, 1790-1795. Finances de la commune, 1792-1889. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1791-1796. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, an V. Cultes, 1794-1795. Assistance et prévoyance, 1846-1909.
Cote :
ED 180 1 - 90
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Observations :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, AIDE SOCIALE, BAPTEME, CADASTRE, DECES, DROITS CIVIQUES, EGLISE (BATIMENT), ELECTION, ELEVAGE, FINANCES COMMUNALES, FISCALITE, GARDE NATIONALE, GENDARMERIE, GUERRE 1870, IMPOT FONCIER, LOI, MARIAGE, POLICE MUNICIPALE, POMPIER, PROCEDURE JUDICIAIRE, RAVITAILLEMENT MILITAIRE, RECRUTEMENT MILITAIRE, REVOLUTION 1789, SEPULTURE, VOIRIE
Type de document :
ACTE ADMINISTRATIF, ACTE AUTHENTIQUE, ACTE ECRIT, BUDGET, CERTIFICAT, CIRCULAIRE, COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE DE GESTION, COMPTE FINANCIER, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, COULEUR, DECLARATION FISCALE, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, ETAT DE SECTION, FICHIER IMMOBILIER, IMPRIME, INVENTAIRE, LISTE NOMINATIVE, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PARCHEMIN, PLAN CADASTRAL, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D'ELECTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, RECLAMATION, REGISTRE, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE, ROLE D'IMPOSITION, TEXTE OFFICIEL