Document d'archives : Projets et réalisations en matière de développement touristique.- Réhabilitation des fontaines : factures, avenants, mandats de...

Titre :

Projets et réalisations en matière de développement touristique.- Réhabilitation des fontaines : factures, avenants, mandats de paiement, arrêté préfectoral, états des dépenses réelles d’investissement éligibles au Fonds de compensation pour la TVA, budget, correspondance, bilan des subventions accordées, bilan des dépenses, projet, extrait de registre de délibération, devis (1997-2000). Développement du tourisme équestre à Fontenoy-la-Ville: correspondance, plaquette d’information, devis (1998). Création d’un chalet de la nature et de la faune sauvage à Passavant-la-Rochère : correspondance, plaquettes, cahier des charges (1998-2000). Valorisation du patrimoine par l’éclairage de nuit : correspondance, décompte estimatif de participation, plan de pose, extraits de registres de délibérations, projets, facture (1999-2000). Pont tournant de Selles, classement et restauration : correspondance, procès-verbaux de réunion (1999-2000).

Cote :

604 Edepot 29

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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