Document d'archives : Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23...
Titre :
Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.
Cote :
254J1