Document d'archives : Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre des...
Titre :
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre des particuliers : - François Delaunay, vigneron à JUVISY : requêtes, quittance, compte rendu d'interrogatoire, exploit, 1639-1645 ; - Pierre RIOU, correspondance, 1665 ; - Etat des terres d'ATHIS pour Jacqueline de LA CASSAIGNE, 1672 ; - PINON, compte rendu d'arpentage, 6 novembre 1685 ; - les héritiers HAMELIN, 6 mai et 14 juin 1695 ; - Françoise Lejay, veuve de Benoit PERROT, 31 janvier et 7 février 1708 ; - sentence contre Germain-Louis LEJEUNE, 29 janvier 1709 ; - défaut-congé à Charles-François-Paul LENORMAND, 6 octobre 1719. [4 pièces parch., 10 p. - 13 pièces papier, 43 p.].
Contenu :
Cote :
26J/67
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Personnes :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, arpentage, décision de justice, justice seigneuriale, seigneurie, évaluation foncière
Type de document :
Papier - Parchemin, compte rendu, correspondance, dossier de procédure, minute juridictionnelle