Document d'archives : Bois ; Chasse

Contenu :

Bois communaux, aménagement (1822-1823) ; autorisation d'extraction des herbes sèches (1837) ; distribution de la coupe affouagère (1920).
Incendie dans une portion de bois, autorisation de recépage (1835) ; renoncement aux poursuites (1851-1852).
Droit de chasse, location (1890).

Cote :

2 O 984

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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