Document d'archives : Le Champ du Bois
Contenu :
Déclaration d'exploitation avec dérogation de distance accordée par arrêté n° 2006-2946
Cote :
2563 W 22
Inventaire d'archives :
2563 W - Versement du Pôle administratif des installations classées (1994-2013)
Conditions d'accès :
50 ans
2057