Document d'archives : FONDATION § Conventions entre le prince François d'ORLEANS C/te/ de Saint-Paul duc de Fronsac pair de France, Anne de CAUMONT son...
Titre :
FONDATION § Conventions entre le prince François d'ORLEANS C/te/ de Saint-Paul duc de Fronsac pair de France, Anne de CAUMONT son épouse et les religieux du monastère des MINIMES de l'Annonciade situés derrière le place Royale portant fondation par ces derniers d'une chapelle et d'un caveau, le 5/e/ du côté du jardin moyennant la somme de 3600 £ts ; En exergue de cet acte de fondation figure la mention de la décharge de la somme précédent au profit des MINIMES de Château Thiery - Contrat de fondation entre ces derniers passé pardevant le m notaire à la date du 20 janvier 1615 (liasse 199)
Contenu :
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/CV/196
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Hilaire LYBAULT, 10 juin 1580 - 3 août 1621 (étude CV)