Document d'archives : Permis de construire.
Contenu :
Conservés à titre d'échantillonnage.
Cote :
1228 W 2
Inventaire d'archives :
1228 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
1228 W 2
1228 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)