Document d'archives : Table alphabétique des clients pour la période du 24 juillet 1827 au 4 juin 1840
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire des notairespour la période du 1er janvier 1820 au 24 juillet 1827, et pour la période du 4 juin 1840 au 31 décembre 1849. Jean Morisseau Antoine Boissel
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le nom des parties; 2. nature des actes; 3. acte passé en minute ou en brevet; 4. date de l'acte.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXIII/29
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Ambroise Morisseau pour l'étude XXIII
Description physique :
Importance matérielle :
e répertoire comporte 114 feuillets et fait partie d' un registre de 297 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 24 cm, composé de 7 cahiers non foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état.