Document d'archives : Plans d'occupation des sols et plans locaux d'urbanisme (1983-2008) ; schémas directeurs de La Rochelle (1999-2001), île de Ré...
Titre :
Plans d'occupation des sols et plans locaux d'urbanisme (1983-2008) ; schémas directeurs de La Rochelle (1999-2001), île de Ré (1996-1999) et île d'Oléron (1987-1993).
Cote :
3216 W 1-195
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 septembre 2011
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 24,15
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle