Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Haut-Rhin, Rhône.

Date : 1919 - 1958

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Haut-Rhin. - Arrêt-rapport, comptes de gestion. 1924 (2e partie)-1936 (1ère partie). Manque arrêt-rapport de 1932 (du 1er octobre), 1933, 1934, manque le compte de 1934 (2e partie) à 1935 (1ère partie). Arrêt-rapport. 1936 (2e partie)-1958. Manque arrêt de quitus (rapport existe, Sieur Jac) de 1945 (au 30 avril), manque arrêt-rapport de 1948 à 1955.
Rhône. - Arrêt-rapport, comptes de gestion. 1919 (2e partie)-1936 (1ère partie). Arrêt-rapport. 1936 (2e partie)-1958. Avec documents à classer avec l'arrêt du département : arrêt-rapport (OD Mutilés, Chambre d'agriculture, Comité des céréales), 1940-1942 : avec les comptes de transferts de 1940 à 1942 (titres de la dette publique). Manque arrêt-rapport de 1946 à 1953.

Cote :

20070345/90

Inventaire d'archives :

Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux offices des anciens combattants, mutilés, pupilles, cham...

Institutions :

France. Cour des comptes

Lieux :

Thèmes :

agriculture, ancien combattant, comptabilité publique, contrôle financier, pupille de l'Etat

Partager :