Document d'archives : Haut-Rhin, Rhône.
Contenu :
- Haut-Rhin. - Arrêt-rapport, comptes de gestion. 1924 (2e partie)-1936 (1ère partie). Manque arrêt-rapport de 1932 (du 1er octobre), 1933, 1934, manque le compte de 1934 (2e partie) à 1935 (1ère partie). Arrêt-rapport. 1936 (2e partie)-1958. Manque arrêt de quitus (rapport existe, Sieur Jac) de 1945 (au 30 avril), manque arrêt-rapport de 1948 à 1955.
- Rhône. - Arrêt-rapport, comptes de gestion. 1919 (2e partie)-1936 (1ère partie). Arrêt-rapport. 1936 (2e partie)-1958. Avec documents à classer avec l'arrêt du département : arrêt-rapport (OD Mutilés, Chambre d'agriculture, Comité des céréales), 1940-1942 : avec les comptes de transferts de 1940 à 1942 (titres de la dette publique). Manque arrêt-rapport de 1946 à 1953.
Cote :
20070345/90