Document d'archives : Septembre 1991 - Décembre 1993
Contenu :
- 27 septembre 1991.
- 21 novembre 1991.
- 27 mars 1992.
- 19 juin 1992.
- 29 octobre 1992.
- 11 décembre 1992. Il manque le sous-dossier du relevé de délibération.
- 19 février 1993.
- 1er juillet 1993.
- 5 novembre 1993.
- 10 décembre 1993. Il manque le sous-dossier du procès-verbal.
Cote :
20160599/3
Inventaire d'archives :
Fonds de solidarité : Fonctionnement et activités (1983-2010)
Thèmes :
Type de document :
chrono, correspondance, dossier de séance, délibération, procès-verbal