Document d'archives : Aménagement du territoire ; environnement.

Contenu :

Aménagement du territoire :
  • Présentation du ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire.
  • Réforme de la Loi d'orientation sur l'aménagement du territoire (LOADT)
  • Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) le 15/12/1997
  • Abandon du projet de canal Rhin-Rhône
  • Bilan par Dominique Voynet de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 04/02/95, le 10/09/1997
  • Mission de réflexion de Jean Auroux sur les principes d'harmonisation et de simplification des zonages
  • Discussions autour de l'avant-projet de loi sur l'aménagement du territoire
  • Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe Rhin-Rhône
Environnement :
  • Rencontres avec Dominique Voynet, ministre de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire
  • Applications de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie
  • Ecotaxe
  • Plan de déplacements urbains d'Ile-de-France (PDU)
  • Augmentation de la taxe « bruit » des aéroports
  • Conférence internationale « eau et développement » le 19/03/1998
  • Politique énergétique
  • Université d'été des Verts le 27/08/1998.

Cote :

20020505/67

Liens