Document d'archives : Communes de Névache, de Puy-Saint-Vincent, de Réallon et de Risoul.

Contenu :

Présentation du contenu
Névache : permis de construire pour la création d'un gîte d'étape, permis de construire une annexe pastorale, certificat d'urbanisme pour une construction à usage d'habitation, refus de permis de construire un gîte d'étape.
Puy-Saint-Vincent : permis de construire modificatif de l'aspect extérieur d'un chalet d'alpage.
Réallon : permis de construire 4 logements HLM.
Risoul : permis de construire une maison individuelle.
Chaque dossier comprend l'acte d'origine et les lettres d'observation relatives au contrôle de légalité.

Cote :

1476 W 5

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens