Document d'archives : "Adresse à l'Assemblée Nationale". Cette adresse envoyée par les négociants du Havre le 26 août 1791 a pour objet, d'une part, de...
Titre :
"Adresse à l'Assemblée Nationale". Cette adresse envoyée par les négociants du Havre le 26 août 1791 a pour objet, d'une part, de faire connaître à l'assemblée l'agitation qu'a créée à Saint-Domingue parmi les colons la simple annonce de son décret du 15 mai 1791 et les graves conséquences qui peuvent en résulter, d'autre part, d'obtenir que la mise à exécution de ce décret soit suspendue (document imprimé).
Cote :
41 ETP 245/7596 bis
Inventaire d'archives :
41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle