Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1760 au 31 décembre 1766

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte passé en minute ; 2. nom, prénom, domicile des parties ; 3. date du jour.
Du feuillet 554 à la fin (f. 557) on trouve le répertoire chronologique des titres nouvels passés en l'exécution de l'édit de décembre 1764.

Cote :

MC/RE/XXVII/6

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 527 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 23 cm , composé de 52 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. A signaler : les feuillets 16, 290, 398 sont en partie déchirés ; les feuillets 23 bis et 77 bis sont en partie détachés ; le feuillet 452 est troué ; entre les feuillets 553-554 il y a quelques pages nulles.

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