(circonscription pénitentiaire de Marseille)Etablissements pénitentiaires

Rapports de tournée sur la maison d'arrêt de Grasse, 1920-1939.

Rapports sur les maisons d'arrêt, justice et correction de Nice, 1920-1939.

Rapports sur les hôpitaux de Nice (hôpital Lenval, hôpital Saint-Roch, hospices de la Charité), 1919-1938.

Rapports sur les hôpitaux-hospices Guillaumes 1928 et 1932.

Rapport sur l'asile d'aliénés Sainte-Marie à Nice, 1929, 1937-1938.

Rapport sur les sanatoria (Armand Bernard à Gobbio, Les Gourmettes, Le Belvédère à Grasse, sanatorium héliothérapique à Vallauris-le-Cannet), 1925, 1933-1939 1936.

Rapport sur le prix de journée dans les hôpitaux, 1927.

Rapport sur la rapports sur la prophylaxie des maladies vénériennes (1919 et 1937) et sur la tuberculose (1919-1921 et 1930).

Rapport sur l'institut d'actinologie de Vallauris, 1937.

Rapports sur l'application des rapports sur l'application des lois d'assistance obligatoire : organisation de l'assistance médicale gratuite dans la commune de Fontan (1922), contrôle des lois (1934 et 1938), assistance aux étrangers (1935), dépenses d'assistance (1938).

Rapports sur les oeuvres d'assistance maternelle et infantile, 1919-1922.

Rapport sur les primes à la natalité, 1927.

Rapport sur l'encouragement national aux familles nombreuses, 1929.

Rapport sur le service des enfants assistés, 1931.

Rapport sur le bureau d'immigration de Menton : service sanitaire, 1920 et 1924.

Rapport sur le poste sanitaire de Vintimille, 1920.

Rapport sur les oeuvres de guerre, 1919.

Rapport sur les oeuvres d'assistance aux aveugles 1919.

Rapports sur les ssociations reconnues d'utilité publique (Société de patronage de Nice, Bon Pasteur de Cannes), 1922-1929.

Rapport sur les établissements de bienfaisance privée, 1937.

Rapports sur le service des étrangers, 1927-1939.

Rapport sur le service du dépôt légal, 1930.

Rapport sur le service des marchands ambulants, 1933.

Rapport de tournée sur le personnel de la préfecture et de la sous-préfecture de Grasse, 1929.

Rapport sur les relations de l'ancien préfet avec un ressortissant belge, 1921.

Rapport sur le Conseil de préfecture des Alpes-Maritimes 1919.

Rapport sur les services de la police d'Etat de Nice, 1922-1939.

Rapport sur le service du visa des passeports à Menton et Vintimille, 1925.

Rapport sur les sentiments italianophiles du commissaire spécial de Cannes, 1938-1939.