Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : « Courssier ou abbregé du compoidz de Guilherand ou Sainte-Heulalye faite en l’année 1645 »

Date : 1645 - 1709

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Première livrette de compoix avec répertoire, commencée en 1645 (63 folios) suivie d'une deuxième livrette avec répertoire, commencée en 1675 (56 folios).

Cote :

276 E-DEPOT CC 2

Inventaire d'archives :

276 E-DEPOT - Guilherand-Granges - Archives communales déposées

Informations sur l'acquisition :

2024-04-23

dépôt numéro via 2024-126 Guilherand-Granges (Ardèche)

Historique de conservation :

Document en possession d’un particulier, communiqué par M. Emmanuel Peloux en 1983 puis restitué à la mairie.

Conditions d'accès :

2024

Original non communicable

Description physique :

1 registre, 119 folios.registre

Institutions :

Guilherand-Granges (Ardèche, France ; commune)

Lieux :

Guilherand-Granges (Ardèche, France)

Thèmes :

cadastre, évaluation foncière

Type de document :

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