Document d'archives : Délibération n°1043 - Services municipaux. Fourniture des effets d'habillement. Marchés.
Contenu :
Rapport de la 1ère direction, lettre d'engagement, lettre, note, délibération, marché, note de service.
Cote :
1D/5/4582
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier