Document d'archives : Classement de l'établissement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil d'administration, avis du médecin inspecteur...
Titre :
Classement de l'établissement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil d'administration, avis du médecin inspecteur général de la santé, correspondance (1970-1996). Inscription sur la liste des établissements gérant des établissements annexes : délibérations du conseil d'administration, correspondance (2000).
Cote :
1773 W 4