Document d'archives : Cession des fours banaux appartenant aux religieux de l'abbaye de Cherlieu, à la commune (1791). Amodiation de ces fours (1791-an...
Titre :
Cession des fours banaux appartenant aux religieux de l'abbaye de Cherlieu, à la commune (1791). Amodiation de ces fours (1791-an X, 1829). Amodiations des communaux (1792-1900). Amodiations des boues des fontaines (1852-1871). Marché d'entretien (1849).
Cote :
427 Edepot 40
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable