Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Document d'archives : Accord et mainlevée entre François de L’Hospital, comte de Rosnay, maréchal de France, lieutenant général pour le roi en...

Date : 28 janvier 1651

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Titre :

Accord et mainlevée entre François de L’Hospital, comte de Rosnay, maréchal de France, lieutenant général pour le roi en Champagne et Brie et gouverneur de Paris, demeurant à Paris en son hôtel rue des Fossés-de-Montmartre, paroisse Saint-Eustache, et Pierre Lemoyne, capitaine en la Marine, logé à Paris rue de la Truanderie à l'image Saint-Jacques, au sujet du navire par lequel il a transporté des gens de guerre à Corfou pour le service de la République de Venise, et du fret et des victuailles rapportées en France, jusqu'au port du Havre.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2015 (A. Cojannot).Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXXIII/70

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire François II OGIER, 14 mai 1632 - 25 janvier 1681 (étude LXXXIII)

Ressources complémentaires :

Documents du Minutier central des notaires de Paris, Écrivains de théâtre, 1600-1649, étude par Alan Howe, documents analysés par Madeleine Jurgens et Alan Howe, Paris, Archives nationales, 2005, XIII-340 p.

Personnes :

L'Hospital, François de, Lemoyne, Pierre

Lieux :

Venise (Italie), Grèce, Le Havre (Seine-Maritime)

Type de document :

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