Document d'archives : Sinistre. – Prévention des inondations : procès-verbal de visite des torrents de la paroisse (1739). Indemnisation de...
Titre :
Sinistre. – Prévention des inondations : procès-verbal de visite des torrents de la paroisse (1739). Indemnisation de particuliers de la commune qui ont été touchés par la grêle entre 1738 et 1750 : verbal, certificat de publication (1759).
Cote :
E DEPOT 83/DD 8
Inventaire d'archives :
E DEPOT 83 - Archives communales déposées de Combloux (1500-1948)
Conditions d'accès :
2017
2017
Le document a été endommagé par l'humidité et présente une grande fragilité.