Document d'archives : 1603-1698 [B20].
Contenu :
31 pièces parchemin, 16 sceaux, 1 pièce papier.
Cote :
Hdpt 29 B25
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2011-10-13 | versement numéro via 2011 224 Centre hospitalier (Remiremont, Vosges) |
Thèmes :
acquisition, bâtiment agricole, cession, domaine immobilier, hôtel-dieu, location
Type de document :
acte authentique, atlas terrier, délibération, minute juridictionnelle, minute notariale, mémoire, plan