Document d'archives : Chemins vicinaux. – Chemin vicinal n° 1, élargissement et alignement : plans, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des...
Titre :
Chemins vicinaux. – Chemin vicinal n° 1, élargissement et alignement : plans, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de récolement, acte de vente à l'amiable, autorisation d'échange de terrains, promesse d'échange, rapport d'expert, correspondance (1862-1927). Chemins vicinaux n° 1 et 2, alignement : arrêtés préfectoraux, arrêtés d'alignement (1880-1913). Chemin vicinal n° 2, rectification : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de récolement, correspondance (1888-1897).
Cote :
E DEPOT 27/1 O 20
Inventaire d'archives :
E DEPOT 27 - Archives communales déposées de la Balme-de-Thuy (1716-1966)