Document d'archives : Chemins vicinaux. – Chemin vicinal n° 1, élargissement et alignement : plans, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des...

Titre :

Chemins vicinaux. – Chemin vicinal n° 1, élargissement et alignement : plans, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de récolement, acte de vente à l'amiable, autorisation d'échange de terrains, promesse d'échange, rapport d'expert, correspondance (1862-1927). Chemins vicinaux n° 1 et 2, alignement : arrêtés préfectoraux, arrêtés d'alignement (1880-1913). Chemin vicinal n° 2, rectification : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de récolement, correspondance (1888-1897).

Cote :

E DEPOT 27/1 O 20

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens