Document d'archives : Registre contenant des rapports des garde-messiers et gardes de la commune, des passeports, congés militaires, permis de port...
Titre :
Registre contenant des rapports des garde-messiers et gardes de la commune, des passeports, congés militaires, permis de port d'armes, partage du pâquis avec Apremont, mandat et comptabilité communale, publications du maire, modifications des listes électorales.
Cote :
331 Edepot 54
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable